Le conseil de Brest Métropole s’est réuni vendredi 3 février pour voter, notamment, son Débat d’Orientation Budgétaire (DOB). Avant cela il a été interrompu par les membres d’associations de défense de la zone autour du Sang Alar au sujet des constructions immobilières prévues dans cette zone.
Les associations de riverains et de défense des zones naturelles concernées par trois projets immobiliers contestés : SaveStangAlar, Cap sur Mestriden et Costour Poumon Vert en Finistère sont intervenus en début de séance après que le président de Brest métropole, François Cuillandre, ait prononcé une interruption de séance.
Monsieur Vincent Langlet, président de l’association SaveStangAlar, a lu une lettre ouverte au président de Brest métropole. Il déplore la réponse faite par monsieur Thierry Fayret, vice-président de BM, lors d’un précédent conseil métropolitain, affirmant que pour le projet du vallon du Sang Alar il s’agit d’ « un projet privé sur une parcelle privé, instruite conformément au code de l’urbanisme et du PLU ». Les associations du quartier de saint Marc désapprouvent cette réponse, d’autant plus selon eux que « la métropole avait tout moyen juridique de s’y opposer ».
Les trois projets immobiliers sont situés dans des zones naturelles sensibles : deux au vallon du Dour Braz et un au vallon du Sang Alar, tous situés dans le quartier de saint Marc. Le premier projet du Tour Braz concerne trois immeubles avec 54 places de parking et une piscine couverte par un dôme. Mais ce complexe se situe au milieu d’un espace boisé juste à côté du parc naturel du Dour Braz. Autre projet immobilier, toujours au vallon du Tour Braz, celui visant à autoriser la circulation automobile sur une venelle traversant le petit bois. « Ce qui s’avère très dangereux avec des riverains qui devront se faufiler centre les voitures, s’il arrive des accidents, vous serez tenus pour responsable, monsieur le président de Brest métropole », prévient le représentant de l’association de défense du Sang Alar.
Le troisième projet immobilier au vallon du Stang Alar consiste en un immeuble de cinq étages de 71 mètres de long et dominant de 24 mètres le sentier pédestre. Là encore, les associations alarment sur les risques liés à la zone humide, sur le risque de dépérissement par pollution des boisements d’intérêt paysager. Monsieur Langlet avance aussi qu’ « il y a un risque de déracinement pour les grands arbres accrochés en hauteur sur le talus public qui longe le sentier piétonnier ».
De plus, il souligne que « toutes les constructions voisines du projet sont pavillonnaires avec jardin », ce qui compromet « l’identité résidentielle de ces quartiers » et « l’intimité » des riverains, comme « les bâtiments prévus plongeraient directement dans les fenêtres et sur les terrasses de ceux-ci ». Sans parler des risques liés à la circulation automobile « puisque le projet induirait un flux de cinquante à cent véhicules par jour, en double sens et dans une voie très étroite, très en pente, sans issue, empruntée pour l’essentiel par les promeneurs d vallon ».
Pour toutes ces raisons, les associations estiment que ces projets contredisent « les impératifs énoncés dans le PLU ». Ils reprochent aux élus métropolitains de ne pas avoir réagi et empêché ces projets immobiliers alors que selon eux « un article de l’urbanisme, repris à l’article 11 du PLU indique que “ le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leurs dimensions, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt fus lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains“ », comme l’a rappelé Vincent Langlet. Ce dernier pointe du doigt « des espèces protégées par la Convention de Berne (qui) sont observées très fréquemment sur ce territoire : des écureuils roux, des mésanges, des roitelets huppés, des salamandres, etc … » qui risquent de voir « leurs corridors biologiques fractionnés par ce grignotage des espaces boisés ».
À cela, Thierry Fayret répond que les élus n’y peuvent rien étant donné qu’il s’agit de « 3 projets privés qui sont à des stades différents ». « Les deux premiers projets ont été validés », informe monsieur Fayret. Il assure par ailleurs qu’ « il n’aura pas d’impacts sur l’écosystème de cette zone ». « Il ne s’agit pas d’une obligation légale et on ne peut pas contraindre un promoteur privé à renoncer à un projet », se défend le vice-président de BM. Celui-ci informe que « la neutralité de la collectivité ne peut être mise en cause, car elle instruit les permis de construire en fonction des règles de droit ». « Voyou », entend-on alors parmi le public présent au fond de la salle des conseils métropolitains.
Monsieur Fayret continue sa plaidoirie, imperturbable, en contredisant point par point, rationnellement, les arguments avancés par les défenseurs du Sang Alar. Il avance que pour le 2ème projet, porté par la société Iroise Promotion, sur le chemin de Pen Helen, « il n’y a pas de zones humides ». Il stipule par ailleurs que les constructions du quartier n’ont pas de volumes homogènes » et qu’« on ne peut pas dire que l’identité visuelle du quartier soit seulement constituée de maisons individuelles ».
Il rappelle que « le permis de construire n’a pas été déposé pour le 3 ème projet ». « Il s’agit d’un petit collectif pour 3 ou 4 logements, pour lequel on a étendu la surface naturelle et des études d’impacts sur l’environnement ont été menées ». « Pour les 3 projets, aucun ne sont dans les zonages des vallons mentionnés », conclut-il lapidairement.
Éric Guellec, du groupe des élus communistes, a poussé un coup de gueule contre les associations de défense des zones mentionnées : « Ces projets se situent juste en dessous du parc du Sang Alar ». Il n’y a donc pas de raisons de s’inquiéter d’après lui. De plus, sur le 2ème projet, « le jardin public du Stang Alar n’est pas un parc naturel », reprochant aux défenseurs écologiques d’avoir utilisé ces termes. Il met en garde contre « l’instrumentalisation dans ce dossier du Conservatoire botanique ».
Les membres des associations présentes dans la partie publique s’esclaffent alors de rire en signe de protestation. Le président SaveStangAlar répond qu’il n’a « jamais joué la proximité avec le Conservatoire botanique ». Mme Colllovati, du groupe Brest Alternative (BA) prend leur défense : « BA regrettait les décisions de ces permis de construire pour ces 29 logements, 54 places de parking et une piscine abritée sous une coupole ». Mme Collovati précise que « ce secteur de saint-Marc est le plus proche du rivage ». « La réalisation de 3 immeubles en béton répond-elle à la loi de protection du littoral ? » demande-t-elle ironiquement. Puis une bataille de chiffres a eu lieu entre Marc Berthelot (RPB) et Thierry Fayret à propos de savoir si les espaces naturels représentent ou non 70 % de la superficie de la métropole, comme le stipule monsieur Berthelot. « Il n’y a pas 70 % d’espaces naturels sur la métropole », lui répond sèchement le vice-président de BM. L’élu d’opposition répond que si « 70 % d’espaces naturels sont une richesse pour notre métropole, quel est le pourcentage de ces espaces en centre-ville ! » L’élu de droite poursuit : « Au travers de ces deux projets des interrogations légitimes nous sont posées. Je n’en retiendrais que 3 qui sont au centre des préoccupations affichées par la métropole, ce sont la concertation, les conditions de circulation de densité de population et de desserte et la qualité environnementale des zones humides et la biodiversité ».
Monsieur Fayret rassure encore en stipulant qu’ « il n’a pas de fragmentation des zones naturelles », que « tous les projets font l’objet de 3 à4 mois d’études » et que « nous sommes sur des voies à faible circulation automobile ». Vincent Langlet martèle de nouveau qu’il y a des « zones humides situées situées sous le projet, en aval du projet du Stang Alar » et qu’ « petite source coule même en temps sec l’été ». Il se dit prêt à « collaborer avec les services d’urbanisme pour indiquer comment protéger les arbres ».
Pour sa part, Julie Le Goïc, juge les « réponses de Thierry Fayret et de la majorité déplorables et technocratiques ». Elle condamne « l’urbanisme absurde qui voudrait remplacer des terres bio par des projets immobiliers nuisibles pour l’environnement comme pour les riverains ». Les associatifs présents dans la partie publique applaudissent à l’écoute des paroles de Mme Le Goïc.
Mme Malgorn a ouvert encore les hostilités avant même la discussion de la délibération sur le DOB. Elle est revenue sur l’incident du dernier conseil municipal quand François Cuillandre lui avait rappelé que la police des conseils municipaux et métropolitains c’est lui. Mme Malgorn rappelle que monsieur Cuillandre lui a adressé « sous le double timbre de maire et de président de la métropole une lettre datée du 24 janvier dernier, pensant devoir me rappeler les dispositions des articles 4.2 et 7.5 du règlement intérieur de nos conseils ». Elle s’agace que des « copies ont été envoyées aux présidents de groupe politiques de la ville et de la métropole alors que vous faites le plus souvent mine d’ignorer la fonction de président de groupe me concernant ». Elle rappelle que d’après l’article 4.2 « le maire ouvre et clôture les séances. Il dirige les débats et délibérations et maintient l’ordre des discussions ». « Nul ne songe à vous disputer ces prérogatives », jure la chef de file de la droite brestoise.
Elle rappelle aussi l’article 7.5 : « Chaque projet de délibération fait l’objet d’un résumé oral par le rapporter. Tout conseiller qui désire prendre part aux débats doit demander la parole au maire. Elle est donnée suivant l’ordre des demandes. L’ordre des orateurs est fixé par le maire ». L’élue d’opposition informe que « ceci n’est que la traduction de l’article L.2121-14 du Code général des Collectivités Territoriales (CGCT) qui précise bien que “ que le conseil municipal est présidé par le maire “. Elle rappelle encore que « la jurisprudence nous indique aussi que si “ le choix des questions portées à l’ordre du jour relève du pouvoir discrétionnaire du maire, l’exercice discrétionnaire de cette compétence ne doit pas porter une atteinte excessive au droit de proposition des conseillers “. « En démarcation, tout pouvoir a sa limite », stipule Mme Malgorn.
Elle s’émeut aussi de l’avertissement en forme de menace d’après elle quand à la fin de la lettre monsieur Cuillandre « invite à respecter désormais strictement ces dispositions » et qu’il ajoute : « J’y veillerais ». « L’effroi passé devant la puissance de la menace, je me permets à mon tour de vous rappeler que le respect de la minorité est une caractéristique essentielle de la démocratie ». Elle rappelle que le droit d’expression des élus, même dans l’opposition, est une liberté fondamentale garantie par les traités internationaux tels que l’article 10 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales et par le droit français avec la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 25 août 1789. Elle demande dans une anaphore à l’édile local :
« - Quel trouble à l’ordre public ai-je commis ?
- Quel délit ai-je commis, si ce n’est celui du délit d’opinion, d’une opinion différente de la vôtre ? Mais l’article 10 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 pose que “ Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la loi “.
- Quel crime ai-je commis ? Sans doute à votre égard, celui de lèse-Majesté ? Mais je vous rappelle que ce crime, qui ne visait que le souverain, a été définitivement aboli en France par la révision du code pénal de 1832 », sous la monarchie de Juillet (9 août 1830 - 24 février 1848). Même si le régime de Louis-Philippe est revenu sur quelques concessions comme la liberté de la presse par les lois de septembre 1835 en affirmant que « le monarque est aussi des lois, même de la liberté de la presse ».
Mme Malgorn implore le maire de Brest et président de BM : « Alors, M. le président-maire, résistez, résistez à la tentation de museler votre opposition. Cessez ces manoeuvres mesquines pour tenter de réduire notre liberté d’expression. La démocratie et la République ne pourront que mieux s’en porter. Vive la République », conclut-elle sa longue intervention.
Alain Masson, du groupe de la majorité socialiste, premier vice-président de BM, en charge des grands projets, de l’énergie et des déplacements, explique que le maire a repris Mme Malgorn lors du dernier conseil municipal parce qu’elle « s’est exprimée sur le DOB alors que l’adjointe (Mme Bernadette Abiven, ndlr) ne s’était pas encore exprimée sur le sujet ». « C’est cavalier », juge Monsieur Masson. Réza Salami, de la majorité aussi, mêle son commentaire : « Le sort a voulu s’acharner contre vous, Mme Malgorn, nul n’est prophète en son pays ». Il en sait quelque chose lui qui a fui l’Iran. Le président de BM rappelle aux yeux de tous que « ici aussi c’est arrivé que vous interveniez avant les délibérations ».
La discussion sur la 1ère délibération, le Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) métropolitain a pu commencer alors. Mme Bernadette Abiven rappelle les succès récents de la métropole avec les Fêtes Maritimes 2016, le plateau des Capucins, les aménagements publics, le téléphérique qui même avec quelques ratés a véhiculé plus de 100 000 passagers depuis sa mise en service en novembre dernier. Elle rappelle aussi que lors de la venue du Premier ministre, Bernard Cazeneuve, et de la ministre du Travail, Myriam El-Khomri avec le ministre de la Défense, Jean-Yves Le Drian, vendredi 27 janvier à Brest, le Pacte État-Métropole a été signé.
L’État met 5 millions d’€ sur la table plus 1,6 millions d’€ pour l’investissement à BM. Elle assure qu’avec ce pacte, « c’est le renouvellement urbain pour les quartiers de Bellevue, de Quéliverzan, de Pontaniou et de Recouvrance, qui est assuré ainsi que la politique de solidarité au niveau métropolitain ». Elle rappelle que « dans un contexte financier tendu et des tensions sur les capacités d’épargne, celles-ci devraient rester stables ».
L’épargne nette de la collectivité est de 21,9 millions d’€. Les capacités d’autofinancement assurent 27 % des investissements. Les dépenses d’investissements atteignent 81,3 millions d’€. 15 millions d’emprunt ont été mobilisés en 2016.
La dette de la métropole atteint 153 millions d’euros fin 2016.
« Les prévisions sont à la fois raisonnées et volontaristes », ajoute Mme Abiven. Elle rappelle les priorités de la majorité : « Préserver la cohésion sociale et les solidarités ». « Notre objectif, c’est de maintenir les capacités d’auto-financement à hauteur de 50 % des investissements ».
Le produit transport augmente de 1,1%. Les impôts des ménages et les impôts économiques se maintiendront à la même hauteur que ceux de 2016.
L’enveloppe prévisionnelle des projets cette année est d’environ 54 millions d’€. Dans cette enveloppe citons 3,3 millions d’€ pour l’aménagement du plateau des Capucins, 2 millions d’€ pour le transfert du siège national d’Ifremer d’Ivry sur Seine dans la région parisienne à Brest, 1,7 millions d’€ pour le pôle des excellences maritimes.
« Le socle financier de la métropole est solide », s’enorgueillit la première adjointe chargée des finances. Une petite voix discordante se fait entendre malgré tout dans la majorité, celle de l’élue communiste Isabelle Mazelin, qui fait un parallèle entre la politique nationale et locale : « Permettez-moi de douter des décisions gouvernementales. L’austérité budgétaire n'est pas le remède à la crise économique bien au contraire ». Elle voit dans « la perte de recettes de 2,4 millions d’€ pour BM un signe inquiétant ». Mme Collovati note que « le DOB se tient à un moment charnière avec des échéances électorales ô combien indécises et un contexte international incertain ». Elle admet bien volontiers que « 2017 est une petite bulle d’oxygène », grâce à une « épargne brute (qui) est relativement préservée ».
L’éternelle trublion de la gauche brestoise, Mme Julie Le Goïc, jure qu’elle a « communiqué mon refus de participer à ce conseil dans ces conditions, car les données fournies sont difficilement vérifiables ». Elle attaque le président de BM : « Votre ligne vallsiste n’est pas de gauche et n’est pas désirable », en écho au slogan de Benoît Hamon pendant les primaires de la Belle Alliance Populaire, « Un avenir désirable ». Patrick Appéré, de BNC, juge que si « les indicateurs restent dans le vert c’est au prix d’efforts ». Il estime encore que « nos politiques de proximité sont essentielles dans un contexte de précarité grandissante ».
Les élus Europe Écologie-Les Verts (EELV), dans ce contexte de tensions budgétaires à tous les niveaux, appellent à une « écologie politique (qui) est plus que jamais une proposition crédible pour sortir du dogme de la croissance néo-libérale qui asphyxie la planète ». « Pour mener des politiques d’investissement ambitieuses et efficaces, les collectivités locales sont les mieux armées », jugent-ils. Ils rappellent d’ailleurs que « les collectivités locales représentent d’ailleurs aujourd’hui plus de 70 % de l’investissement public en France ». Malheureusement, « le budget de toutes les collectivités locales est marqué par une baisse problématique et continue des dotations de l’État », regrettent-ils. Alors qu’ « en période de crise économique et sociale, l’amplification des services publics vers la population est indispensable et c’est bien notre métropole qui en a la charge ».
Les élus écologistes affirment pour cela soutenir « le maintien prévu de la politique d’investissement car il s’agit d’un outil fort pour permettre le développement de l’économie locale ». Ils en appellent à « une transition énergétique, écologique et numérique ».
Bruno Sifantus pour l’opposition de droite, RPB, note une confirmation d’ « une prise de conscience », déjà constaté pour le vote du DOB de la ville. Il se félicité là encore que « on voit comme à la ville votre analyse rallier petit à petit le constat que nous posons depuis déjà quatre ans, et qui vous fait craindre “ d’ aller dans le mur “. Il se félicite aussi de « la revalorisation des valeurs locatives, des bases, qui se fera en fonction de l’inflation constatée et non plus votée, et c’est une bonne chose ! »
Mais il nuance ces propos par une condamnation « depuis quatre ans, les revalorisations décidées par vos amis ont permis d’augmenter “ en douce “ de +3,5% la fiscalité locale des ménages alors que vous affichiez dans la communication du bloc communal une stabilité rassurante des taux ».
Dans un contexte budgétaire tendu, Monsieur Sifantus propose quelques pistes de réflexion à la majorité : « Pourquoi ne pas rompre avec votre politique de construction de logements ? Pourquoi ne pas moderniser et surtout amplifier l’organisation de votre système, plutôt que de toujours chercher la solution dans les effectifs ? Pourquoi enfin ne pas fixer de critères plus exigeant en termes de priorité et de service rendu pour toutes les subventions que vous distribuez, y compris aux sociétés, aux organismes qui en bénéficient largement » François Cuillandre conclut ce débat par cette expression sibylline : « Je suis heureux d’être triste ! ».
Si l’argent ne fait pas tout, les pouvoirs publics ont des marges de manoeuvres pour mieux utiliser l’argent public, c’est-à-dire l’argent des contribuables. Pour utiliser l’argent au profit de tous ! La métropole comme la ville montre des signes volontaristes en ce sens mais qui pourraient être contredits par un contexte international qui n’est pas au beau fixe.
Marc Gidrol
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